Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAPOMME
SA EUROPA SWEET

Numéro de dépôt :
98716957
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque CARAPOMME

Déposée le 5 février 1998 par la société SA EUROPA SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAPOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société SA EUROPA SWEET domicilié(e) 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROPA SWEET - France.

La marque CARAPOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAPOMME est expirée depuis le 5 février 2008.

SA EUROPA SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LOLLYPOP , SWEET - TONIC , TONI-SWEET , KAMIKAZ , PAPA 22 , BETISES DE PARIS , COQUILLAGES DE BRETAGNE , LE PETIT CARPENTRAS , BETISES PARISIENNES , BECCO


SA EUROPA SWEET - 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France - SIREN 392096418


SA EUROPA SWEET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Confiseries - bonbons - sucettes - sucre cuit - acidulés - fourrés - et de toutes saveurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.